Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SALIENNE
Roux Fabienne et Codaccioni Michel

Numéro de dépôt :
94528347
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque LA SALIENNE

Déposée le 4 juillet 1994 par Roux Fabienne et Codaccioni Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SALIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est Roux Fabienne et Codaccioni Michel, domicilié(e) 473 Rue Paradis, 13008 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIENNE ROUX CODEFA ORCA - France.

La marque LA SALIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SALIENNE est expirée depuis le 4 juillet 2004.

Roux Fabienne et Codaccioni Michel a également déposé les autres marques suivantes : Saveur & Origine , L'olivaé , LE TAMBOURINAIRE , ORCA , LE RAMEAU D ARGENT , LA MILLENAIRE , FABIENNE ROUX , RITHI GOLD , le moulin de Fabienne Roux


Roux Fabienne et Codaccioni Michel - 473 Rue Paradis, 13008 Marseille - France


FABIENNE ROUX CODEFA ORCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Fruits et légumes conservés séchés et cuits; huiles et graisses comestibles sauces à salade conserves.Farine et préparations faites de céréales; sel moutarde vinaigre; sauces; épices Fruits et légumes frais Boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.